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CLANS

Active
Siren843 655 333SCI17220 SAINT-CHRISTOPHECréée le 20 novembre 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLANS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2018, identifiée par le SIREN 843 655 333. Elle est domiciliée 3 Che des Renfermis, 17220 Saint-Christophe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par NOEMIE BRONGNIART, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CLANS

Dénomination
CLANS
SIREN
843 655 333
SIRET (siège)
843 655 333 00022
N° TVA intracommunautaire
FR10843655333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 843 655 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2018
Siège social
3 CHE DES RENFERMIS, 17220, SAINT-CHRISTOPHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLANS

L'acquisiiton en l'état futur d'achèvement ou achevés, l'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers

Finances de CLANS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLANS

NB

NOEMIE BRONGNIART

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

CH

CELINE HELAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2018) · 7 ans

Établissements de CLANS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17220 SAINT-CHRISTOPHESiègeActif

    843 655 333 00022 · ouvert le 18 octobre 2018 · NAF 6820B

  • 17290 LE THOUFermé

    843 655 333 00014 · ouvert le 18 octobre 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLANS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2023

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2018

  • Acte

Comptes annuels de CLANS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLANS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLANS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLANS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent CLANS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLANS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLANS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRONGNIART-HELAS Noémie, Janine, Yvonne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BRONGNIART-HELAS Céline, Yvette, Lucette

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-11-20 · Début d'activité : 2018-10-18

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2018

Questions fréquentes sur CLANS

Quel est le numéro SIREN de CLANS ?

Le numéro SIREN de CLANS est 843 655 333. Le SIRET de son siège social est 843 655 333 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10843655333.

Qui dirige CLANS ?

CLANS est dirigée par NOEMIE BRONGNIART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLANS ?

Le siège social de CLANS est situé 3 Che des Renfermis, 17220 Saint-Christophe.

CLANS est-elle toujours en activité ?

Oui, CLANS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLANS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLANS.

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