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CLAMPLAN

Active
Siren514 889 229SCI17220 SAINT-CHRISTOPHECréée le 21 septembre 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CLAMPLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 septembre 2009, identifiée par le SIREN 514 889 229. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Malettes, Cugne, 17220 Saint-Christophe. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FRANCOIS PLANCHET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CLAMPLAN

Dénomination
CLAMPLAN
SIREN
514 889 229
SIRET (siège)
514 889 229 00019
N° TVA intracommunautaire
FR26514889229Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 889 229
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 septembre 2009
Siège social
6 RUE DES MALETTES, CUGNE, 17220, SAINT-CHRISTOPHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAMPLAN

acquisition par voie d'achat ou d'apport propriété mise en valeur transformation construction aménagement administration et location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers en question et ce soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de capitaux d'emprunt ainsi que de l'octroi a titre accessoire et exceptionnel de toutes garanties à des opérations conformes au présent objet civil et susceptibles d'en favoriser le développement.

Finances de CLAMPLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAMPLAN

CG

CECILE GUERIN

Autre

Depuis la création (21 septembre 2009) · 17 ans

VP

VANESSA PLANCHET

Autre

Depuis la création (21 septembre 2009) · 17 ans

SP

STEPHANIE PLANCHET

Autre

Depuis la création (21 septembre 2009) · 17 ans

AP

AUDREY PLANCHET

Autre

Depuis la création (21 septembre 2009) · 17 ans

FP

FRANCOIS PLANCHET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 septembre 2009) · 17 ans

Établissements de CLAMPLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17220 SAINT-CHRISTOPHESiègeActif

    514 889 229 00019 · ouvert le 19 août 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAMPLAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2010

  • Acte

Dépôt du 16 février 2010

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2009

  • Acte

Comptes annuels de CLAMPLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAMPLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAMPLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAMPLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAMPLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAMPLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAMPLAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHELLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-09-21 · Début d'activité : 2009-08-19

  1. création

    Date d'effet : 21 septembre 2009

Questions fréquentes sur CLAMPLAN

Quel est le numéro SIREN de CLAMPLAN ?

Le numéro SIREN de CLAMPLAN est 514 889 229. Le SIRET de son siège social est 514 889 229 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26514889229.

Qui dirige CLAMPLAN ?

CLAMPLAN est dirigée par FRANCOIS PLANCHET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAMPLAN ?

Le siège social de CLAMPLAN est situé 6 rue des Malettes, Cugne, 17220 Saint-Christophe.

CLAMPLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAMPLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAMPLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAMPLAN.

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