CB DUBOIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
CB DUBOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2009, identifiée par le SIREN 517 797 031. Son siège social est situé 11 rue des Vignottes, 25400 Arbouans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. BRUNO DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de CB DUBOIS
INSEE- Dénomination
- CB DUBOIS
- SIREN
- 517 797 031
- SIRET (siège)
- 517 797 031 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR28517797031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 797 031
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 novembre 2009
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 11 RUE DES VIGNOTTES, 25400, ARBOUANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CB DUBOIS
Location en meublé non professionnelle. Propriété, gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, acquisition, prise à bail, location, propriété ou copropriété de terrains et d'immeubles. Réfaction, rénovation, réhabilitation, réalisation de travaux de transformation ou d'amélioration.
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Finances de CB DUBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CB DUBOIS
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 novembre 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de CB DUBOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25400 ARBOUANSSiègeActif
517 797 031 00013 · ouvert le 10 octobre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de CB DUBOIS
INPIConformité de CB DUBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CB DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CB DUBOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CB DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CB DUBOIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant, Associé : DUBOIS Bruno ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Catherine né(e) PONS
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-10 · Début d'activité : 2009-10-10
- création
Date d'effet : 10 novembre 2009
Questions fréquentes sur CB DUBOIS
Quel est le numéro SIREN de CB DUBOIS ?
Le numéro SIREN de CB DUBOIS est 517 797 031. Le SIRET de son siège social est 517 797 031 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28517797031.
Qui dirige CB DUBOIS ?
CB DUBOIS est dirigée par BRUNO DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CB DUBOIS ?
Le siège social de CB DUBOIS est situé 11 rue des Vignottes, 25400 Arbouans.
CB DUBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CB DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CB DUBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CB DUBOIS.
Combien de salariés compte CB DUBOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, CB DUBOIS emploie 1 ou 2 salariés.
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