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CB DUBOIS

Active
Siren517 797 031SCI25400 ARBOUANSCréée le 10 novembre 20091 ou 2

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
100 €
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

CB DUBOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2009, identifiée par le SIREN 517 797 031. Son siège social est situé 11 rue des Vignottes, 25400 Arbouans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B) et emploie 1 ou 2 salariés. BRUNO DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CB DUBOIS

Dénomination
CB DUBOIS
SIREN
517 797 031
SIRET (siège)
517 797 031 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28517797031Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 517 797 031
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 novembre 2009
Effectif
1 ou 2
Siège social
11 RUE DES VIGNOTTES, 25400, ARBOUANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CB DUBOIS

Location en meublé non professionnelle. Propriété, gestion à titre civil de tous biens mobiliers et immobiliers, acquisition, prise à bail, location, propriété ou copropriété de terrains et d'immeubles. Réfaction, rénovation, réhabilitation, réalisation de travaux de transformation ou d'amélioration.

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Finances de CB DUBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CB DUBOIS

BD

BRUNO DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 novembre 2009) · 17 ans

CP

CATHERINE PONS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de CB DUBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25400 ARBOUANSSiègeActif

    517 797 031 00013 · ouvert le 10 octobre 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de CB DUBOIS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 octobre 2017

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Dépôt du 10 novembre 2009

  • Acte

Conformité de CB DUBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CB DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CB DUBOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CB DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CB DUBOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant, Associé : DUBOIS Bruno ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOIS Catherine né(e) PONS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-10 · Début d'activité : 2009-10-10

  1. création

    Date d'effet : 10 novembre 2009

Questions fréquentes sur CB DUBOIS

Quel est le numéro SIREN de CB DUBOIS ?

Le numéro SIREN de CB DUBOIS est 517 797 031. Le SIRET de son siège social est 517 797 031 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28517797031.

Qui dirige CB DUBOIS ?

CB DUBOIS est dirigée par BRUNO DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CB DUBOIS ?

Le siège social de CB DUBOIS est situé 11 rue des Vignottes, 25400 Arbouans.

CB DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CB DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CB DUBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CB DUBOIS.

Combien de salariés compte CB DUBOIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CB DUBOIS emploie 1 ou 2 salariés.

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