EMOZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
EMOZ est une SCI immatriculée le 27 décembre 2017 sous le numéro SIREN 834 222 911. Son siège social est situé 45 rue de Courcelles, 25400 Arbouans. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par OZLIN OZCAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de EMOZ
INSEE- Dénomination
- EMOZ
- SIREN
- 834 222 911
- SIRET (siège)
- 834 222 911 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR69834222911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 834 222 911
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 décembre 2017
- Siège social
- 45 RUE DE COURCELLES, 25400, ARBOUANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EMOZ
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, vente de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de EMOZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EMOZ
INSEEÉtablissements de EMOZ
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25400 ARBOUANSSiègeActif
834 222 911 00028 · ouvert le 27 décembre 2017 · NAF 6820B
- 25200 MONTBELIARDFermé
834 222 911 00010 · ouvert le 27 décembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de EMOZ
INPIComptes annuels de EMOZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EMOZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EMOZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EMOZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EMOZ. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00152
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00175
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 15 octobre 2025 · N° 25/00044
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EMOZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EMOZ
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 27 décembre 2017
Questions fréquentes sur EMOZ
Quel est le numéro SIREN de EMOZ ?
Le numéro SIREN de EMOZ est 834 222 911. Le SIRET de son siège social est 834 222 911 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69834222911.
Qui dirige EMOZ ?
EMOZ est dirigée par OZLIN OZCAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EMOZ ?
Le siège social de EMOZ est situé 45 rue de Courcelles, 25400 Arbouans.
EMOZ est-elle toujours en activité ?
Oui, EMOZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EMOZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EMOZ.
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