CECILE JEAN-MARC
Active6820A · Location de logements
Enregistré sous le numéro SIREN 519 527 477, CECILE JEAN-MARC est un entrepreneur individuel créé le 15 janvier 2010. Le siège social de l'entreprise se trouve 107 rue Emile Nangis, 97120 Saint-Claude. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CECILE JEAN-MARC
INSEE- Dénomination
- CECILE JEAN-MARC
- SIREN
- 519 527 477
- SIRET (siège)
- 519 527 477 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR23519527477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 519 527 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 15 janvier 2010
- Siège social
- 107 RUE EMILE NANGIS, 97120, SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CECILE JEAN-MARC
Location de logements
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Établissements de CECILE JEAN-MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 97120 SAINT-CLAUDESiègeActif
519 527 477 00037 · ouvert le 29 avril 2023 · NAF 6820A
- 97120 SAINT-CLAUDEFermé
519 527 477 00011 · ouvert le 15 janvier 2010 · NAF 1813Z
- 97120 SAINT-CLAUDEFermé
519 527 477 00029 · ouvert le 27 janvier 2012 · NAF 1812Z
Conformité de CECILE JEAN-MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CECILE JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CECILE JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CECILE JEAN-MARC
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-01-27
- création
Date d'effet : 15 janvier 2010
Questions fréquentes sur CECILE JEAN-MARC
Quel est le numéro SIREN de CECILE JEAN-MARC ?
Le numéro SIREN de CECILE JEAN-MARC est 519 527 477. Le SIRET de son siège social est 519 527 477 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23519527477.
Où se situe le siège social de CECILE JEAN-MARC ?
Le siège social de CECILE JEAN-MARC est situé 107 rue Emile Nangis, 97120 Saint-Claude.
CECILE JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, CECILE JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CECILE JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CECILE JEAN-MARC.
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