CELLERY CLAUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CELLERY CLAUDE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1990 sous le numéro SIREN 378 240 899. Elle est domiciliée Quatier de Vernans, 01680 Lhuis. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.
Fiche d'identité de CELLERY CLAUDE
INSEE- Dénomination
- CELLERY CLAUDE
- SIREN
- 378 240 899
- SIRET (siège)
- 378 240 899 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR25378240899Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 240 899
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4726Z
- Date de création
- 01 avril 1990
- Siège social
- QUATIER DE VERNANS, 01680, LHUIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CELLERY CLAUDE
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Finances de CELLERY CLAUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CELLERY CLAUDE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CELLERY CLAUDE
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 01680 LHUISSiègeFermé
378 240 899 00021 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 4726Z
- 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé
378 240 899 00013 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 524R
Documents juridiques de CELLERY CLAUDE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CELLERY CLAUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CELLERY CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CELLERY CLAUDE
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour CELLERY CLAUDE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 25 juin 2010. Clôturée le 14 octobre 2015 pour extinction du passif.
3 jugements et avis publiés
Jugement du 14 octobre 2015 · publié le 28 octobre 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
Jugement du 09 août 2011 · publié le 16 septembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 25 juin 2010 · publié le 07 novembre 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Juin 2010 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune mention de CELLERY CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CELLERY CLAUDE
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 14 octobre 2015 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 9 août 2011 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 25 juin 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 21 Juin 2010 désignant liquidateur Me Jean-Yves Bermond 29, avenue Alsace-lorraine - BP 2 - 01301 Belley . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 01 avril 1990
Questions fréquentes sur CELLERY CLAUDE
Quel est le numéro SIREN de CELLERY CLAUDE ?
Le numéro SIREN de CELLERY CLAUDE est 378 240 899. Le SIRET de son siège social est 378 240 899 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378240899.
Où se situe le siège social de CELLERY CLAUDE ?
Le siège social de CELLERY CLAUDE est situé Quatier de Vernans, 01680 Lhuis.
CELLERY CLAUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, CELLERY CLAUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CELLERY CLAUDE est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. CELLERY CLAUDE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 octobre 2015 pour extinction du passif.
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