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CHAMOUSSET YANN

Active
Siren441 653 581Entrepreneur individuel01150 LAGNIEUCréée le 29 mars 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 441 653 581, CHAMOUSSET YANN est un entrepreneur individuel créé le 29 mars 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 rue Pasteur, 01150 Lagnieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de CHAMOUSSET YANN

Dénomination
CHAMOUSSET YANN
SIREN
441 653 581
SIRET (siège)
441 653 581 00021
N° TVA intracommunautaire
FR22441653581Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 653 581
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
29 mars 2002
Siège social
24 RUE PASTEUR, 01150, LAGNIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHAMOUSSET YANN

Tabac, presse, loto, loteries, articles fumeurs, papeterie, librairie, confiserie, bimbeloterie, maroquinerie, boissons à emporter

Finances de CHAMOUSSET YANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOUSSET YANN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOUSSET YANN

3 établissements, dont 3 en activité.

  • 01150 LAGNIEUSiègeActif

    441 653 581 00021 · ouvert le 16 mai 2009 · NAF 4726Z

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYActif

    441 653 581 00013 · ouvert le 29 mars 2002 · NAF 6820B

  • 01500 AMBERIEU-EN-BUGEYActif

    441 653 581 00039 · ouvert le 07 mars 2022 · NAF 6831Z

Documents juridiques de CHAMOUSSET YANN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2009

  • Acte

Comptes annuels de CHAMOUSSET YANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUSSET YANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUSSET YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUSSET YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOUSSET YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUSSET YANN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Début d'activité : 2009-05-16

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2002

Questions fréquentes sur CHAMOUSSET YANN

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUSSET YANN ?

Le numéro SIREN de CHAMOUSSET YANN est 441 653 581. Le SIRET de son siège social est 441 653 581 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22441653581.

Où se situe le siège social de CHAMOUSSET YANN ?

Le siège social de CHAMOUSSET YANN est situé 24 rue Pasteur, 01150 Lagnieu.

CHAMOUSSET YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMOUSSET YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMOUSSET YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMOUSSET YANN.

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