CERNUNNOS SARL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 101 909, CERNUNNOS SARL est une SARL créée le 14 février 1996. Elle est domiciliée 22 rue du Bizard, 39100 Dole. L'entreprise déclare le code NAF 553A comme activité principale.
Fiche d'identité de CERNUNNOS SARL
INSEE- Dénomination
- CERNUNNOS SARL
- SIREN
- 404 101 909
- SIRET (siège)
- 404 101 909 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR30404101909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 101 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 14 février 1996
- Siège social
- 22 RUE DU BIZARD, 39100, DOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de CERNUNNOS SARL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CERNUNNOS SARL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CERNUNNOS SARL
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 39100 DOLESiègeFermé
404 101 909 00012 · ouvert le 14 février 1996 · NAF 553A
- 39100 DOLEFermé
404 101 909 00020 · ouvert le 14 février 1996 · NAF 553B
Documents juridiques de CERNUNNOS SARL
INPIComptes annuels de CERNUNNOS SARL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CERNUNNOS SARL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CERNUNNOS SARL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CERNUNNOS SARL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CERNUNNOS SARL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédure collective (suivi)
Décision du 12 janvier 2026 · N° 2025L01546
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/02969
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CERNUNNOS SARL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CERNUNNOS SARL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 1996
Questions fréquentes sur CERNUNNOS SARL
Quel est le numéro SIREN de CERNUNNOS SARL ?
Le numéro SIREN de CERNUNNOS SARL est 404 101 909. Le SIRET de son siège social est 404 101 909 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30404101909.
Où se situe le siège social de CERNUNNOS SARL ?
Le siège social de CERNUNNOS SARL est situé 22 rue du Bizard, 39100 Dole.
CERNUNNOS SARL est-elle toujours en activité ?
Oui, CERNUNNOS SARL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CERNUNNOS SARL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CERNUNNOS SARL.
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