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CESBRON FRANCIS

Active
Siren331 868 232Entrepreneur individuel49360 TOUTLEMONDECréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 331 868 232, CESBRON FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve La Coussaie, 49360 Toutlemonde. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CESBRON FRANCIS

Dénomination
CESBRON FRANCIS
SIREN
331 868 232
SIRET (siège)
331 868 232 00017
N° TVA intracommunautaire
FR06331868232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 868 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LA COUSSAIE, 49360, TOUTLEMONDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CESBRON FRANCIS

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CESBRON FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CESBRON FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CESBRON FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49360 TOUTLEMONDESiègeActif

    331 868 232 00017 · ouvert le 01 janvier 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de CESBRON FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CESBRON FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CESBRON FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CESBRON FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CESBRON FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CESBRON FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CESBRON FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur CESBRON FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CESBRON FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CESBRON FRANCIS est 331 868 232. Le SIRET de son siège social est 331 868 232 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06331868232.

Où se situe le siège social de CESBRON FRANCIS ?

Le siège social de CESBRON FRANCIS est situé La Coussaie, 49360 Toutlemonde.

CESBRON FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CESBRON FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CESBRON FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CESBRON FRANCIS.

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