402 473 367
Active6820A · Location de logements
Fiche d'identité de 402 473 367
INSEE- Dénomination
- 402 473 367
- SIREN
- 402 473 367
- SIRET (siège)
- 402 473 367 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR03402473367Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 473 367
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 11 octobre 1995
- Siège social
- TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 402 473 367
Location de logements
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Dirigeants et représentants de 402 473 367
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 402 473 367
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- TOULOUSESiègeActif
402 473 367 00033 · ouvert le 14 décembre 2006 · NAF 6820A
- LA GARNACHEFermé
402 473 367 00017 · ouvert le 01 octobre 1995 · NAF 454C
- LA GARNACHEFermé
402 473 367 00025 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 454C
Conformité de 402 473 367
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 402 473 367. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 402 473 367 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 402 473 367
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 octobre 1995
Entreprises similaires
Même activité (location de logements) à Toulouse
- PROMOLOGIS-SA D HABITATION LOYER MODERE31000 ToulouseCA 234 M€
- IN'LI SUD OUEST31300 ToulouseCA 49,9 M€
- PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE31400 ToulouseCA 72,1 M€
- SCI LE CLOS DE DASTE31000 Toulouse
- SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE DES CHALETS31300 ToulouseCA 130 M€
- LA DAURADE31000 ToulouseCA 692 k€
- FONTAINES 3131300 Toulouse
- SCI SAINT JEAN DE L'HERS31400 Toulouse
- SCI JLA2LOOSE31000 Toulouse
- SCI CAPEB31500 Toulouse
Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
