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CHAIS MODERNES

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Siren325 214 658SA69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISCréée le 30 juillet 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 325 214 658, CHAIS MODERNES est une SA créée le 30 juillet 1982. Son siège social est situé Ld les Nivaudieres, 69430 Quincie-en-Beaujolais. L'entreprise déclare le code NAF 513J comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAIS MODERNES

Dénomination
CHAIS MODERNES
SIREN
325 214 658
SIRET (siège)
325 214 658 00016
N° TVA intracommunautaire
FR41325214658Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 325 214 658
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
513J
Date de création
30 juillet 1982
Siège social
LD LES NIVAUDIERES, 69430, QUINCIE-EN-BEAUJOLAIS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de CHAIS MODERNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAIS MODERNES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAIS MODERNES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69430 QUINCIE-EN-BEAUJOLAISSiègeFermé

    325 214 658 00016 · ouvert le 30 juillet 1982 · NAF 513J

Documents juridiques de CHAIS MODERNES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 10 août 1995

  • Acte

Dépôt du 07 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1994

  • Acte

Dépôt du 03 février 1994

  • Acte

Conformité de CHAIS MODERNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAIS MODERNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAIS MODERNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAIS MODERNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAIS MODERNES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 juillet 1982

Questions fréquentes sur CHAIS MODERNES

Quel est le numéro SIREN de CHAIS MODERNES ?

Le numéro SIREN de CHAIS MODERNES est 325 214 658. Le SIRET de son siège social est 325 214 658 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41325214658.

Où se situe le siège social de CHAIS MODERNES ?

Le siège social de CHAIS MODERNES est situé Ld les Nivaudieres, 69430 Quincie-en-Beaujolais.

CHAIS MODERNES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAIS MODERNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAIS MODERNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAIS MODERNES.

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