CHALANDARD PASCAL

Active

Siren450 772 991Entrepreneur individuel39210 DOMBLANSCréée le 15 octobre 2003

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 450 772 991, CHALANDARD PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 octobre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 112 rue en Darcand Blandans, 39210 Domblans. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHALANDARD PASCAL

INSEE

Dénomination: CHALANDARD PASCAL
SIREN: 450 772 991
SIRET (siège): 450 772 991 00029
N° TVA intracommunautaire: FR81450772991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 450 772 991
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 15 octobre 2003
Siège social: 112 RUE EN DARCAND BLANDANS, 39210, DOMBLANS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHALANDARD PASCAL

Prestations viticoles

Finances de CHALANDARD PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHALANDARD PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHALANDARD PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

39210 DOMBLANSSiègeActif
450 772 991 00029 · ouvert le 10 novembre 2003 · NAF 0121Z
39210 LE VERNOISFermé
450 772 991 00011 · ouvert le 15 octobre 2003 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHALANDARD PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHALANDARD PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHALANDARD PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHALANDARD PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALANDARD PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHALANDARD PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHALANDARD PASCAL

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

24 janvier 2014Modifications diverses
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2003

Questions fréquentes sur CHALANDARD PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHALANDARD PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHALANDARD PASCAL est 450 772 991. Le SIRET de son siège social est 450 772 991 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81450772991.

Où se situe le siège social de CHALANDARD PASCAL ?

Le siège social de CHALANDARD PASCAL est situé 112 rue en Darcand Blandans, 39210 Domblans.