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PONSARD DANIEL

Active
Siren778 433 482Entrepreneur individuel39210 DOMBLANSCréée le 23 février 1963
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

PONSARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 23 février 1963 sous le numéro SIREN 778 433 482. Le siège social de l'entreprise se trouve 531 Rte de la Muyre, 39210 Domblans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de PONSARD DANIEL

Dénomination
PONSARD DANIEL
SIREN
778 433 482
SIRET (siège)
778 433 482 00024
N° TVA intracommunautaire
FR44778433482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 778 433 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
23 février 1963
Siège social
531 RTE DE LA MUYRE, 39210, DOMBLANS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de PONSARD DANIEL

Culture de la vigne

Finances de PONSARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de PONSARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de PONSARD DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39210 DOMBLANSSiègeActif

    778 433 482 00024 · ouvert le 31 mars 1996 · NAF 0121Z

  • 39210 VOITEURFermé

    778 433 482 00016 · ouvert le 01 octobre 1962 · NAF 454M

Documents juridiques de PONSARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de PONSARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour PONSARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de PONSARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour PONSARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de PONSARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de PONSARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 février 1963

Questions fréquentes sur PONSARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de PONSARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de PONSARD DANIEL est 778 433 482. Le SIRET de son siège social est 778 433 482 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44778433482.

Où se situe le siège social de PONSARD DANIEL ?

Le siège social de PONSARD DANIEL est situé 531 Rte de la Muyre, 39210 Domblans.

PONSARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, PONSARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 février 1963. Aucune date de radiation ne figure au registre.

PONSARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour PONSARD DANIEL.

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