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COUTENOT DANIEL

Active
Siren487 907 123Entrepreneur individuel39210 DOMBLANSCréée le 01 janvier 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

COUTENOT DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2004, identifié par le SIREN 487 907 123. Son siège social est situé 91 rue au Village, 39210 Domblans. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de COUTENOT DANIEL

Dénomination
COUTENOT DANIEL
SIREN
487 907 123
SIRET (siège)
487 907 123 00011
N° TVA intracommunautaire
FR14487907123Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 487 907 123
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2004
Siège social
91 RUE AU VILLAGE, 39210, DOMBLANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de COUTENOT DANIEL

Culture de la vigne

Finances de COUTENOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de COUTENOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de COUTENOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39210 DOMBLANSSiègeActif

    487 907 123 00011 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 0121Z

Documents juridiques de COUTENOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de COUTENOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour COUTENOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de COUTENOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour COUTENOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de COUTENOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de COUTENOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2004

Questions fréquentes sur COUTENOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de COUTENOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de COUTENOT DANIEL est 487 907 123. Le SIRET de son siège social est 487 907 123 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14487907123.

Où se situe le siège social de COUTENOT DANIEL ?

Le siège social de COUTENOT DANIEL est situé 91 rue au Village, 39210 Domblans.

COUTENOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, COUTENOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

COUTENOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour COUTENOT DANIEL.

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