CHALETS DU GOLF
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 383 829 827, CHALETS DU GOLF est une SNC créée le 10 décembre 1991. Son siège social est situé Ham de Flaine, 74300 Araches-la-Frasse. Son activité principale relève du code NAF 701A.
Fiche d'identité de CHALETS DU GOLF
INSEE- Dénomination
- CHALETS DU GOLF
- SIREN
- 383 829 827
- SIRET (siège)
- 383 829 827 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR68383829827Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 829 827
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 701A
- Date de création
- 10 décembre 1991
- Siège social
- HAM DE FLAINE, 74300, ARACHES-LA-FRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de CHALETS DU GOLF
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHALETS DU GOLF
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHALETS DU GOLF
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74300 ARACHES-LA-FRASSESiègeFermé
383 829 827 00013 · ouvert le 10 décembre 1991 · NAF 701A
Documents juridiques de CHALETS DU GOLF
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHALETS DU GOLF
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHALETS DU GOLF. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHALETS DU GOLF
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHALETS DU GOLF. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne CHALETS DU GOLF. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 08 novembre 2000 · N° 98-15.703
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHALETS DU GOLF n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHALETS DU GOLF
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 décembre 1991
Questions fréquentes sur CHALETS DU GOLF
Quel est le numéro SIREN de CHALETS DU GOLF ?
Le numéro SIREN de CHALETS DU GOLF est 383 829 827. Le SIRET de son siège social est 383 829 827 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68383829827.
Où se situe le siège social de CHALETS DU GOLF ?
Le siège social de CHALETS DU GOLF est situé Ham de Flaine, 74300 Araches-la-Frasse.
CHALETS DU GOLF est-elle toujours en activité ?
Oui, CHALETS DU GOLF est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHALETS DU GOLF est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHALETS DU GOLF.
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