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CHAMO

Active
Siren433 023 272Société civile25640 CORCELLE-MIESLOTCréée le 05 octobre 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,0 k€
Effectif
Non publié

CHAMO est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 023 272. Elle est domiciliée à Corcelle-Mieslot (25640). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DENIS BITARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHAMO

Dénomination
CHAMO
SIREN
433 023 272
SIRET (siège)
433 023 272 00027
N° TVA intracommunautaire
FR44433023272Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 023 272
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 octobre 2000
Siège social
, 25640, CORCELLE-MIESLOT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAMO

L'ACQUISITION D'IMMEUBLES ET LA GESTION DESDITS IMMEUBLES.

Finances de CHAMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMO

DB

DENIS BITARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 11 janvier 2026

CG

CLOTILDE GAUTHIER

Gérant

J

JOFRADE

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHAMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25640 CORCELLE-MIESLOTSiègeActif

    433 023 272 00027 · ouvert le 07 octobre 2000 · NAF 6820B

  • 25870 CHATILLON-LE-DUCFermé

    433 023 272 00019 · ouvert le 07 octobre 2000 · NAF 702C

Documents juridiques de CHAMO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 05 janvier 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2000

  • Acte

Comptes annuels de CHAMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHAMO. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : BITARD Denis ; Gérant : BITARD Clotilde

  1. création

    Date d'effet : 05 octobre 2000

Questions fréquentes sur CHAMO

Quel est le numéro SIREN de CHAMO ?

Le numéro SIREN de CHAMO est 433 023 272. Le SIRET de son siège social est 433 023 272 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44433023272.

Qui dirige CHAMO ?

CHAMO est dirigée par DENIS BITARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAMO ?

Le siège social de CHAMO est situé 25640 Corcelle-Mieslot.

CHAMO est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAMO.

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