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SCI VIEILLEY

Active
Siren793 653 817SCI25220 ChalezeuleCréée le 14 juin 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI VIEILLEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 653 817. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Grande Rue, 25220 Chalezeule. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CEDRIC BERNARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI VIEILLEY

Dénomination
SCI VIEILLEY
SIREN
793 653 817
SIRET (siège)
793 653 817 00023
N° TVA intracommunautaire
FR45793653817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 653 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 juin 2013
Siège social
1 Grande Rue, 25220, Chalezeule
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI VIEILLEY

L'acquisition d'un immeublesis à Chemin Vieilley BESANCON, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement dudit immeuble et de tous autres immeubles batis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voie d'acquisitionn échange, apport ou autrement

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Finances de SCI VIEILLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI VIEILLEY

CB

CEDRIC BERNARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 juin 2013) · 13 ans

Établissements de SCI VIEILLEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25220 ChalezeuleSiègeActif

    793 653 817 00023 · ouvert le 01 octobre 2025 · NAF 6820B

  • 25640 CORCELLE-MIESLOTFermé

    793 653 817 00015 · ouvert le 24 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI VIEILLEY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 30 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 14 juin 2013

  • Acte

Conformité de SCI VIEILLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI VIEILLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI VIEILLEY. Elle date de 2000. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI VIEILLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI VIEILLEY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : BERNARD Cédric

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-06-14 · Début d'activité : 2013-05-24

  1. création

    Date d'effet : 14 juin 2013

Questions fréquentes sur SCI VIEILLEY

Quel est le numéro SIREN de SCI VIEILLEY ?

Le numéro SIREN de SCI VIEILLEY est 793 653 817. Le SIRET de son siège social est 793 653 817 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45793653817.

Qui dirige SCI VIEILLEY ?

SCI VIEILLEY est dirigée par CEDRIC BERNARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI VIEILLEY ?

Le siège social de SCI VIEILLEY est situé 1 Grande Rue, 25220 Chalezeule.

SCI VIEILLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI VIEILLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI VIEILLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI VIEILLEY.