CHAMOUTON ALBERT

Active

Siren309 735 207Entrepreneur individuel38300 RUY-MONTCEAUCréée le 01 janvier 1977

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAMOUTON ALBERT est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1977, identifié par le SIREN 309 735 207. Elle est domiciliée Che des Vignes, 38300 Ruy-Montceau. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAMOUTON ALBERT

INSEE

Dénomination: CHAMOUTON ALBERT
SIREN: 309 735 207
SIRET (siège): 309 735 207 00024
N° TVA intracommunautaire: FR50309735207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 309 735 207
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 01 janvier 1977
Siège social: CHE DES VIGNES, 38300, RUY-MONTCEAU
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAMOUTON ALBERT

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAMOUTON ALBERT

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAMOUTON ALBERT

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAMOUTON ALBERT

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38300 RUY-MONTCEAUSiègeActif
309 735 207 00024 · ouvert le 30 juin 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAMOUTON ALBERT

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAMOUTON ALBERT

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAMOUTON ALBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAMOUTON ALBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAMOUTON ALBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAMOUTON ALBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAMOUTON ALBERT

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1977

Questions fréquentes sur CHAMOUTON ALBERT

Quel est le numéro SIREN de CHAMOUTON ALBERT ?

Le numéro SIREN de CHAMOUTON ALBERT est 309 735 207. Le SIRET de son siège social est 309 735 207 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50309735207.

Où se situe le siège social de CHAMOUTON ALBERT ?

Le siège social de CHAMOUTON ALBERT est situé Che des Vignes, 38300 Ruy-Montceau.