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CHANCEL

Active
Siren444 241 830SCI38150 CHANASCréée le 20 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions39 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

CHANCEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 novembre 2002, identifiée par le SIREN 444 241 830. Son siège social est situé 1 rue de l'Eglise, 38150 Chanas. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par JEROME FARAONE, gérant.

Fiche d'identité de CHANCEL

Dénomination
CHANCEL
SIREN
444 241 830
SIRET (siège)
444 241 830 00017
N° TVA intracommunautaire
FR16444241830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 241 830
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 novembre 2002
Siège social
1 RUE DE L'EGLISE, 38150, CHANAS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHANCEL

Acquisition et gestion par bail de biens immobiliers

Finances de CHANCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANCEL

JF

JEROME FARAONE

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

AS

ALEXANDRE SEVELINGE

Autre

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

JS

JEAN-JULIEN SEVELINGE

Autre

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

JS

JEAN SEVELINGE

Autre

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

B

BJBAT

Autre

Depuis la création (20 novembre 2002) · 23 ans

Établissements de CHANCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38150 CHANASSiègeActif

    444 241 830 00017 · ouvert le 12 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHANCEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2002

  • Acte

Comptes annuels de CHANCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

39 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANCEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2002

Questions fréquentes sur CHANCEL

Quel est le numéro SIREN de CHANCEL ?

Le numéro SIREN de CHANCEL est 444 241 830. Le SIRET de son siège social est 444 241 830 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16444241830.

Qui dirige CHANCEL ?

CHANCEL est dirigée par JEROME FARAONE, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHANCEL ?

Le siège social de CHANCEL est situé 1 rue de l'Eglise, 38150 Chanas.

CHANCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANCEL.

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