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CHANNEL

Active
Siren488 029 307SCI69510 MESSIMYCréée le 13 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

CHANNEL est une SCI immatriculée le 13 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 029 307. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 rue Quinsonnas, 69510 Messimy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par NOEL CHARBONNIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CHANNEL

Dénomination
CHANNEL
SIREN
488 029 307
SIRET (siège)
488 029 307 00011
N° TVA intracommunautaire
FR03488029307Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 029 307
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 janvier 2006
Siège social
28 RUE QUINSONNAS, 69510, MESSIMY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHANNEL

Gestion immobilière.

Finances de CHANNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHANNEL

NC

NOEL CHARBONNIER

Gérant

Depuis la création (13 janvier 2006) · 20 ans

CV

CHANTAL VERPILLAT

Autre

Depuis la création (13 janvier 2006) · 20 ans

Établissements de CHANNEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69510 MESSIMYSiègeActif

    488 029 307 00011 · ouvert le 01 janvier 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHANNEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2006

  • Acte

Comptes annuels de CHANNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHANNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHANNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHANNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHANNEL. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHANNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHANNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2006

Questions fréquentes sur CHANNEL

Quel est le numéro SIREN de CHANNEL ?

Le numéro SIREN de CHANNEL est 488 029 307. Le SIRET de son siège social est 488 029 307 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03488029307.

Qui dirige CHANNEL ?

CHANNEL est dirigée par NOEL CHARBONNIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHANNEL ?

Le siège social de CHANNEL est situé 28 rue Quinsonnas, 69510 Messimy.

CHANNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHANNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHANNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHANNEL.

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