CHAPART MARCELLE

Active

Siren430 602 987Entrepreneur individuel64290 GANCréée le 01 janvier 1988

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHAPART MARCELLE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1988 sous le numéro SIREN 430 602 987. Elle est domiciliée Rte de Rebenacq, 64290 Gan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAPART MARCELLE

INSEE

Dénomination: CHAPART MARCELLE
SIREN: 430 602 987
SIRET (siège): 430 602 987 00017
N° TVA intracommunautaire: FR27430602987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 430 602 987
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 janvier 1988
Siège social: RTE DE REBENACQ, 64290, GAN
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAPART MARCELLE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de CHAPART MARCELLE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPART MARCELLE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPART MARCELLE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

64290 GANSiègeActif
430 602 987 00017 · ouvert le 01 janvier 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAPART MARCELLE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPART MARCELLE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPART MARCELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPART MARCELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPART MARCELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPART MARCELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPART MARCELLE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1988

Questions fréquentes sur CHAPART MARCELLE

Quel est le numéro SIREN de CHAPART MARCELLE ?

Le numéro SIREN de CHAPART MARCELLE est 430 602 987. Le SIRET de son siège social est 430 602 987 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27430602987.

Où se situe le siège social de CHAPART MARCELLE ?

Le siège social de CHAPART MARCELLE est situé Rte de Rebenacq, 64290 Gan.