CHAPELAND STEPHANE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPELAND STEPHANE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 2022, identifié par le SIREN 920 203 486. Elle est domiciliée 1 rue Charles Robin, 01000 Bourg-en-Bresse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHAPELAND STEPHANE
INSEE- Dénomination
- CHAPELAND STEPHANE
- SIREN
- 920 203 486
- SIRET (siège)
- 920 203 486 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR73920203486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 920 203 486
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 14 février 2022
- Siège social
- 1 RUE CHARLES ROBIN, 01000, BOURG-EN-BRESSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELAND STEPHANE
Location de logements
Finances de CHAPELAND STEPHANE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPELAND STEPHANE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPELAND STEPHANE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 01000 BOURG-EN-BRESSESiègeActif
920 203 486 00013 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 6820A
- 01000 Bourg-en-BresseActif
920 203 486 00021 · ouvert le 15 décembre 2022 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAPELAND STEPHANE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPELAND STEPHANE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPELAND STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPELAND STEPHANE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELAND STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPELAND STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPELAND STEPHANE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 février 2022
Questions fréquentes sur CHAPELAND STEPHANE
Quel est le numéro SIREN de CHAPELAND STEPHANE ?
Le numéro SIREN de CHAPELAND STEPHANE est 920 203 486. Le SIRET de son siège social est 920 203 486 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73920203486.
Où se situe le siège social de CHAPELAND STEPHANE ?
Le siège social de CHAPELAND STEPHANE est situé 1 rue Charles Robin, 01000 Bourg-en-Bresse.
CHAPELAND STEPHANE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELAND STEPHANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELAND STEPHANE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELAND STEPHANE.
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