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CHAPELLE CHAUMONT

Active
Siren439 463 944SCI71290 CUISERYCréée le 10 octobre 2001

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,6 k€

CHAPELLE CHAUMONT est une SCI immatriculée le 10 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 463 944. Elle est domiciliée Ld Chapelle Chaumont, 71290 Cuisery. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL FISCHER, gérant.

Fiche d'identité de CHAPELLE CHAUMONT

Dénomination
CHAPELLE CHAUMONT
SIREN
439 463 944
SIRET (siège)
439 463 944 00017
N° TVA intracommunautaire
FR48439463944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 463 944
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 octobre 2001
Siège social
LD CHAPELLE CHAUMONT, 71290, CUISERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPELLE CHAUMONT

Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail d'un immeuble à usage professionnel et d'habitation

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Finances de CHAPELLE CHAUMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPELLE CHAUMONT

DF

DANIEL FISCHER

Gérant

Depuis la création (10 octobre 2001) · 25 ans

MG

MONIQUE GENESTA

Autre

Depuis la création (10 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de CHAPELLE CHAUMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71290 CUISERYSiègeActif

    439 463 944 00017 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHAPELLE CHAUMONT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2001

  • Acte

Conformité de CHAPELLE CHAUMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE CHAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELLE CHAUMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHAPELLE CHAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPELLE CHAUMONT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 octobre 2001

Questions fréquentes sur CHAPELLE CHAUMONT

Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE CHAUMONT ?

Le numéro SIREN de CHAPELLE CHAUMONT est 439 463 944. Le SIRET de son siège social est 439 463 944 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48439463944.

Qui dirige CHAPELLE CHAUMONT ?

CHAPELLE CHAUMONT est dirigée par DANIEL FISCHER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHAPELLE CHAUMONT ?

Le siège social de CHAPELLE CHAUMONT est situé Ld Chapelle Chaumont, 71290 Cuisery.

CHAPELLE CHAUMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPELLE CHAUMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPELLE CHAUMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE CHAUMONT.

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