CHAPELLE CHAUMONT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,6 k€
CHAPELLE CHAUMONT est une SCI immatriculée le 10 octobre 2001 sous le numéro SIREN 439 463 944. Elle est domiciliée Ld Chapelle Chaumont, 71290 Cuisery. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DANIEL FISCHER, gérant.
Fiche d'identité de CHAPELLE CHAUMONT
INSEE- Dénomination
- CHAPELLE CHAUMONT
- SIREN
- 439 463 944
- SIRET (siège)
- 439 463 944 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR48439463944Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 463 944
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 10 octobre 2001
- Siège social
- LD CHAPELLE CHAUMONT, 71290, CUISERY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPELLE CHAUMONT
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail d'un immeuble à usage professionnel et d'habitation
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Finances de CHAPELLE CHAUMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPELLE CHAUMONT
INSEEÉtablissements de CHAPELLE CHAUMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71290 CUISERYSiègeActif
439 463 944 00017 · ouvert le 01 octobre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAPELLE CHAUMONT
INPIConformité de CHAPELLE CHAUMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPELLE CHAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant CHAPELLE CHAUMONT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHAPELLE CHAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPELLE CHAUMONT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 octobre 2001
Questions fréquentes sur CHAPELLE CHAUMONT
Quel est le numéro SIREN de CHAPELLE CHAUMONT ?
Le numéro SIREN de CHAPELLE CHAUMONT est 439 463 944. Le SIRET de son siège social est 439 463 944 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48439463944.
Qui dirige CHAPELLE CHAUMONT ?
CHAPELLE CHAUMONT est dirigée par DANIEL FISCHER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHAPELLE CHAUMONT ?
Le siège social de CHAPELLE CHAUMONT est situé Ld Chapelle Chaumont, 71290 Cuisery.
CHAPELLE CHAUMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPELLE CHAUMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPELLE CHAUMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPELLE CHAUMONT.
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