CHAPOUTIER MICHEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 401 454 426, CHAPOUTIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 1995. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Saint Victor, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals. CHAPOUTIER MICHEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPOUTIER MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHAPOUTIER MICHEL
- SIREN
- 401 454 426
- SIRET (siège)
- 401 454 426 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR38401454426Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 401 454 426
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- QUA SAINT VICTOR, 26240, SAINT-BARTHELEMY-DE-VALS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPOUTIER MICHEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPOUTIER MICHEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 26240 SAINT-BARTHELEMY-DE-VALSSiègeActif
401 454 426 00032 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6820B
- 26600 TAIN-L'HERMITAGEFermé
401 454 426 00024 · ouvert le 01 octobre 2006 · NAF 6420Z
Conformité de CHAPOUTIER MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPOUTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPOUTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPOUTIER MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Questions fréquentes sur CHAPOUTIER MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPOUTIER MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHAPOUTIER MICHEL est 401 454 426. Le SIRET de son siège social est 401 454 426 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38401454426.
Où se situe le siège social de CHAPOUTIER MICHEL ?
Le siège social de CHAPOUTIER MICHEL est situé Qua Saint Victor, 26240 Saint-Barthelemy-de-Vals.
CHAPOUTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPOUTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPOUTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPOUTIER MICHEL.
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