CHAPPAT PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 412 205 445, CHAPPAT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 1988. Elle est domiciliée Les Sagnes, 07430 Savas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de CHAPPAT PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHAPPAT PASCAL
- SIREN
- 412 205 445
- SIRET (siège)
- 412 205 445 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13412205445Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 205 445
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 octobre 1988
- Siège social
- LES SAGNES, 07430, SAVAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPAT PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CHAPPAT PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPPAT PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPPAT PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 07430 SAVASSiègeActif
412 205 445 00015 · ouvert le 01 octobre 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHAPPAT PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPPAT PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPPAT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPPAT PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPAT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPAT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPPAT PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 octobre 1988
Questions fréquentes sur CHAPPAT PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHAPPAT PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHAPPAT PASCAL est 412 205 445. Le SIRET de son siège social est 412 205 445 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13412205445.
Où se situe le siège social de CHAPPAT PASCAL ?
Le siège social de CHAPPAT PASCAL est situé Les Sagnes, 07430 Savas.
CHAPPAT PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPAT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPAT PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPAT PASCAL.
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