CHAPPUIS GERARD
Active6820A · Location de logements
CHAPPUIS GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1980 sous le numéro SIREN 318 182 722. Son siège social est situé 100 av de Lombez Resident Student Arena Lot 75-E17, 31300 Toulouse. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A).
Fiche d'identité de CHAPPUIS GERARD
INSEE- Dénomination
- CHAPPUIS GERARD
- SIREN
- 318 182 722
- SIRET (siège)
- 318 182 722 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR84318182722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 318 182 722
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 01 janvier 1980
- Siège social
- 100 AV DE LOMBEZ RESIDENT STUDENT ARENA LOT 75-E17, 31300, TOULOUSE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAPPUIS GERARD
Location de logements
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Établissements de CHAPPUIS GERARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31300 TOULOUSESiègeActif
318 182 722 00021 · ouvert le 09 mai 2019 · NAF 6820A
- 82170 BESSENSFermé
318 182 722 00013 · NAF 2201
Conformité de CHAPPUIS GERARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPPUIS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPPUIS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPPUIS GERARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1980
Questions fréquentes sur CHAPPUIS GERARD
Quel est le numéro SIREN de CHAPPUIS GERARD ?
Le numéro SIREN de CHAPPUIS GERARD est 318 182 722. Le SIRET de son siège social est 318 182 722 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84318182722.
Où se situe le siège social de CHAPPUIS GERARD ?
Le siège social de CHAPPUIS GERARD est situé 100 av de Lombez Resident Student Arena Lot 75-E17, 31300 Toulouse.
CHAPPUIS GERARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPPUIS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPPUIS GERARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPPUIS GERARD.
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