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CHAPUIS PASCAL

Active
Siren320 835 325Entrepreneur individuel73600 MOUTIERSCréée le 01 janvier 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1981, identifié par le SIREN 320 835 325. Son siège social est situé 15 rue Sainte-Marie, 73600 Moutiers. Son activité principale relève du code NAF 5610A.

Fiche d'identité de CHAPUIS PASCAL

Dénomination
CHAPUIS PASCAL
SIREN
320 835 325
SIRET (siège)
320 835 325 00012
N° TVA intracommunautaire
FR13320835325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 320 835 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5610A
Date de création
01 janvier 1981
Siège social
15 RUE SAINTE-MARIE, 73600, MOUTIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS PASCAL

CAFE RESTAURANT

Finances de CHAPUIS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73600 MOUTIERSSiègeActif

    320 835 325 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 5610A

Documents juridiques de CHAPUIS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1981

Questions fréquentes sur CHAPUIS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS PASCAL est 320 835 325. Le SIRET de son siège social est 320 835 325 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13320835325.

Où se situe le siège social de CHAPUIS PASCAL ?

Le siège social de CHAPUIS PASCAL est situé 15 rue Sainte-Marie, 73600 Moutiers.

CHAPUIS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS PASCAL.

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