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CHAPUS JEAN-MARC

Active
Siren501 201 701Entrepreneur individuel38400 SAINT-MARTIN-D'HERESCréée le 01 janvier 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS JEAN-MARC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2006, identifié par le SIREN 501 201 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue du Tour de l’Eau, 38400 Saint-Martin-d'Heres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPUS JEAN-MARC

Dénomination
CHAPUS JEAN-MARC
SIREN
501 201 701
SIRET (siège)
501 201 701 00023
N° TVA intracommunautaire
FR64501201701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 501 201 701
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 janvier 2006
Siège social
5 RUE DU TOUR DE L’EAU, 38400, SAINT-MARTIN-D'HERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUS JEAN-MARC

Location de logements

Finances de CHAPUS JEAN-MARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS JEAN-MARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUS JEAN-MARC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 38400 SAINT-MARTIN-D'HERESSiègeActif

    501 201 701 00023 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6820A

  • 13090 AIX-EN-PROVENCEActif

    501 201 701 00031 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUS JEAN-MARC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS JEAN-MARC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS JEAN-MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS JEAN-MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS JEAN-MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS JEAN-MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS JEAN-MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2006

Questions fréquentes sur CHAPUS JEAN-MARC

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS JEAN-MARC ?

Le numéro SIREN de CHAPUS JEAN-MARC est 501 201 701. Le SIRET de son siège social est 501 201 701 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64501201701.

Où se situe le siège social de CHAPUS JEAN-MARC ?

Le siège social de CHAPUS JEAN-MARC est situé 5 rue du Tour de l’Eau, 38400 Saint-Martin-d'Heres.

CHAPUS JEAN-MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS JEAN-MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS JEAN-MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS JEAN-MARC.

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