Checkers

CHARBONOD

Active
Siren949 917 116SCI01300 MASSIGNIEU-DE-RIVESCréée le 20 mars 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

CHARBONOD est une SCI immatriculée le 20 mars 2023 sous le numéro SIREN 949 917 116. Son siège social est situé Charbonod, 01300 Massignieu-de-Rives. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par THIBAUT FORESY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHARBONOD

Dénomination
CHARBONOD
SIREN
949 917 116
SIRET (siège)
949 917 116 00012
N° TVA intracommunautaire
FR00949917116Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 949 917 116
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 2023
Siège social
CHARBONOD, 01300, MASSIGNIEU-DE-RIVES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARBONOD

Acquisition, rénovation, construction ou extension de construction, gestion, exploitation par bail, location ou autrement de tous terrains, appartements, immeubles ou locaux ainsi que le cas échéant, l'emprunt des sommes nécessaires à la réalisation dudit objet, la vente de biens immobiliers et plus généralement toutes opérations de quelque natures qu'elles soient se rattachant directement ou indirectement à cet objet

Finances de CHARBONOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARBONOD

TF

THIBAUT FORESY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mars 2023) · 3 ans

SF

SERGE FORESY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 mars 2023) · 3 ans

Établissements de CHARBONOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01300 MASSIGNIEU-DE-RIVESSiègeActif

    949 917 116 00012 · ouvert le 15 février 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARBONOD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de CHARBONOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARBONOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARBONOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARBONOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARBONOD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-20 · Début d'activité : 2023-02-15

  1. création

Questions fréquentes sur CHARBONOD

Quel est le numéro SIREN de CHARBONOD ?

Le numéro SIREN de CHARBONOD est 949 917 116. Le SIRET de son siège social est 949 917 116 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00949917116.

Qui dirige CHARBONOD ?

CHARBONOD est dirigée par THIBAUT FORESY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARBONOD ?

Le siège social de CHARBONOD est situé Charbonod, 01300 Massignieu-de-Rives.

CHARBONOD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARBONOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARBONOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBONOD.

Entreprises similaires

Même activité à Massignieu-de-Rives

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Massignieu-de-Rives

Entreprises du même secteur à Massignieu-de-Rives

Entreprises à Massignieu-de-Rives

Toutes les entreprises à Massignieu-de-Rives