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CHARCOT 11

Active
Siren890 027 998SCI31500 TOULOUSECréée le 15 octobre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

CHARCOT 11 est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2020, identifiée par le SIREN 890 027 998. Son siège social est situé 1 rue du Saint Gervais, 31500 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par PIERRE BONNIS en qualité de autre.

Fiche d'identité de CHARCOT 11

Dénomination
CHARCOT 11
SIREN
890 027 998
SIRET (siège)
890 027 998 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23890027998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 890 027 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
15 octobre 2020
Siège social
1 RUE DU SAINT GERVAIS, 31500, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARCOT 11

acquisition, propriété, gestion, administration, échange et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles, biens et droits immobiliers ou parts de société civile immobilière, d organisme de placement immobilier et toutes valeurs mobilières liées à l immobilier, telles notamment que parts, actions, obligations ... emprunt des fonds nécessaires aux acquisitions sus relatées et à la constitution des garanties y relatives

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de CHARCOT 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARCOT 11

PB

PIERRE BONNIS

Autre

Depuis la création (15 octobre 2020) · 6 ans

SB

SIXTINE BONNIS D'EIMAR DE JABRUN

Autre

Depuis la création (15 octobre 2020) · 6 ans

RB

RAPHAEL BONNIS D'EIMAR DE JABRUN

Autre

Depuis la création (15 octobre 2020) · 6 ans

Établissements de CHARCOT 11

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31500 TOULOUSESiègeActif

    890 027 998 00016 · ouvert le 01 octobre 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARCOT 11

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 septembre 2022

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2020

  • Acte

Comptes annuels de CHARCOT 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARCOT 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARCOT 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARCOT 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CHARCOT 11 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARCOT 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARCOT 11

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-01

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2020

Questions fréquentes sur CHARCOT 11

Quel est le numéro SIREN de CHARCOT 11 ?

Le numéro SIREN de CHARCOT 11 est 890 027 998. Le SIRET de son siège social est 890 027 998 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23890027998.

Qui dirige CHARCOT 11 ?

CHARCOT 11 est dirigée par PIERRE BONNIS, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARCOT 11 ?

Le siège social de CHARCOT 11 est situé 1 rue du Saint Gervais, 31500 Toulouse.

CHARCOT 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARCOT 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARCOT 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARCOT 11.

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