CHARIOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 207 k€
- Effectif
- Non publié
CHARIOT est une société civile immatriculée le 26 octobre 1998 sous le numéro SIREN 420 591 216. Son siège social est situé Che de Dienay, 21120 Chaignay. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z. Elle est dirigée par HERVE CHARIOT, gérant.
Fiche d'identité de CHARIOT
INSEE- Dénomination
- CHARIOT
- SIREN
- 420 591 216
- SIRET (siège)
- 420 591 216 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR85420591216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 591 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 207 483,11 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 octobre 1998
- Siège social
- CHE DE DIENAY, 21120, CHAIGNAY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARIOT
Exploitation et gestion de biens agricoles
Finances de CHARIOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARIOT
INSEEÉtablissements de CHARIOT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21120 CHAIGNAYSiègeActif
420 591 216 00023 · ouvert le 01 mai 1998 · NAF 0111Z
- 21120 CHAIGNAYFermé
420 591 216 00015 · ouvert le 01 juin 2019 · NAF 0111Z
Documents juridiques de CHARIOT
INPIComptes annuels de CHARIOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARIOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARIOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARIOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARIOT. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, dELIBERE REFERES
Décision du 06 août 2026 · N° 2026R00045
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juillet 2026 · N° 2026J00766
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2025F01109
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 21 juillet 2026 · N° 2024F01401
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2025F01714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/01457
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 30 juin 2026 · N° 2026F00935
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 29 juin 2026 · N° 2026F00159
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026F00425
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 23 juin 2026 · N° 2026F00641
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 04 juin 2026 · N° 22/06028
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 02 juin 2026 · N° 2025F01912
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 02 juin 2026 · N° 25/05659
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Décision du 21 mai 2026 · N° 2026F01020
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Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 21 mai 2026 · N° 2025F02216
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 07 mai 2026 · N° 2026005363
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1
Décision du 05 mai 2026 · N° 2025010247
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARIOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARIOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 26 octobre 1998
Questions fréquentes sur CHARIOT
Quel est le numéro SIREN de CHARIOT ?
Le numéro SIREN de CHARIOT est 420 591 216. Le SIRET de son siège social est 420 591 216 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85420591216.
Qui dirige CHARIOT ?
CHARIOT est dirigée par HERVE CHARIOT, gérant.
Où se situe le siège social de CHARIOT ?
Le siège social de CHARIOT est situé Che de Dienay, 21120 Chaignay.
CHARIOT est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARIOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARIOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARIOT.
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