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CHARLET SYLVIE

Active
Siren905 192 175Entrepreneur individuel88400 XONRUPT-LONGEMERCréée le 02 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 905 192 175, CHARLET SYLVIE est un entrepreneur individuel créé le 2 novembre 2021. Son siège social est situé 1279 Rte de Colmar, 88400 Xonrupt-Longemer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4726Z.

Fiche d'identité de CHARLET SYLVIE

Dénomination
CHARLET SYLVIE
SIREN
905 192 175
SIRET (siège)
905 192 175 00016
N° TVA intracommunautaire
FR39905192175Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 905 192 175
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z
Date de création
02 novembre 2021
Siège social
1279 RTE DE COLMAR, 88400, XONRUPT-LONGEMER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLET SYLVIE

Tabac - presse - souvenirs - relais colis - jeux - produits régionaux et artisanaux - dépôt de pain - épicerie - papeterie - librairie - maroquinerie - sandwicherie - boissons à emporter - articles fumeurs - bimbeloterie - confiserie - chocolaterie

Finances de CHARLET SYLVIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLET SYLVIE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARLET SYLVIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif

    905 192 175 00016 · ouvert le 02 novembre 2021 · NAF 4726Z

Documents juridiques de CHARLET SYLVIE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLET SYLVIE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLET SYLVIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLET SYLVIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLET SYLVIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLET SYLVIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLET SYLVIE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculée le 2021-11-16 · Début d'activité : 2021-11-02

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2021

Aides publiques de CHARLET SYLVIE

1 aide de minimis octroyée à CHARLET SYLVIE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 05 novembre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CHARLET SYLVIE

Quel est le numéro SIREN de CHARLET SYLVIE ?

Le numéro SIREN de CHARLET SYLVIE est 905 192 175. Le SIRET de son siège social est 905 192 175 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39905192175.

Où se situe le siège social de CHARLET SYLVIE ?

Le siège social de CHARLET SYLVIE est situé 1279 Rte de Colmar, 88400 Xonrupt-Longemer.

CHARLET SYLVIE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLET SYLVIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLET SYLVIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLET SYLVIE.

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