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CHARTIER FRANCIS

Active
Siren323 083 402Entrepreneur individuel42100 SAINT-ETIENNECréée le 04 janvier 1981
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTIER FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1981, identifié par le SIREN 323 083 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 rue Desire Claude residence Monet, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHARTIER FRANCIS

Dénomination
CHARTIER FRANCIS
SIREN
323 083 402
SIRET (siège)
323 083 402 00046
N° TVA intracommunautaire
FR28323083402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 083 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 janvier 1981
Siège social
68 RUE DESIRE CLAUDE RESIDENCE MONET, 42100, SAINT-ETIENNE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARTIER FRANCIS

Location de logements

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Finances de CHARTIER FRANCIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARTIER FRANCIS

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARTIER FRANCIS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif

    323 083 402 00046 · ouvert le 15 avril 1998 · NAF 6820A

  • 30140 TORNACFermé

    323 083 402 00038 · NAF 701F

  • 17000 LA ROCHELLEFermé

    323 083 402 00053 · ouvert le 15 avril 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARTIER FRANCIS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER FRANCIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 janvier 1981

Questions fréquentes sur CHARTIER FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER FRANCIS ?

Le numéro SIREN de CHARTIER FRANCIS est 323 083 402. Le SIRET de son siège social est 323 083 402 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28323083402.

Où se situe le siège social de CHARTIER FRANCIS ?

Le siège social de CHARTIER FRANCIS est situé 68 rue Desire Claude residence Monet, 42100 Saint-Etienne.

CHARTIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER FRANCIS.