CHARTIER FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTIER FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 janvier 1981, identifié par le SIREN 323 083 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 68 rue Desire Claude residence Monet, 42100 Saint-Etienne. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHARTIER FRANCIS
INSEE- Dénomination
- CHARTIER FRANCIS
- SIREN
- 323 083 402
- SIRET (siège)
- 323 083 402 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR28323083402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 323 083 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 janvier 1981
- Siège social
- 68 RUE DESIRE CLAUDE RESIDENCE MONET, 42100, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de CHARTIER FRANCIS
Location de logements
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Finances de CHARTIER FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTIER FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de CHARTIER FRANCIS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 42100 SAINT-ETIENNESiègeActif
323 083 402 00046 · ouvert le 15 avril 1998 · NAF 6820A
- 30140 TORNACFermé
323 083 402 00038 · NAF 701F
- 17000 LA ROCHELLEFermé
323 083 402 00053 · ouvert le 15 avril 1998 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHARTIER FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTIER FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTIER FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTIER FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 janvier 1981
Questions fréquentes sur CHARTIER FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER FRANCIS ?
Le numéro SIREN de CHARTIER FRANCIS est 323 083 402. Le SIRET de son siège social est 323 083 402 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28323083402.
Où se situe le siège social de CHARTIER FRANCIS ?
Le siège social de CHARTIER FRANCIS est situé 68 rue Desire Claude residence Monet, 42100 Saint-Etienne.
CHARTIER FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER FRANCIS.
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