CheckersProcédures

CHASSAIGNE PASCAL

Active
Siren407 621 788Entrepreneur individuel63120 VOLLORE-VILLECréée le 01 janvier 1995
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHASSAIGNE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1995 sous le numéro SIREN 407 621 788. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bunie, 63120 Vollore-Ville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHASSAIGNE PASCAL

Dénomination
CHASSAIGNE PASCAL
SIREN
407 621 788
SIRET (siège)
407 621 788 00014
N° TVA intracommunautaire
FR53407621788Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 407 621 788
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
LA BUNIE, 63120, VOLLORE-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHASSAIGNE PASCAL

Elevage de volailles,Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHASSAIGNE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHASSAIGNE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHASSAIGNE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63120 VOLLORE-VILLESiègeActif

    407 621 788 00014 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHASSAIGNE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHASSAIGNE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHASSAIGNE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHASSAIGNE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHASSAIGNE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHASSAIGNE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHASSAIGNE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHASSAIGNE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHASSAIGNE PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHASSAIGNE PASCAL est 407 621 788. Le SIRET de son siège social est 407 621 788 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53407621788.

Où se situe le siège social de CHASSAIGNE PASCAL ?

Le siège social de CHASSAIGNE PASCAL est situé La Bunie, 63120 Vollore-Ville.

CHASSAIGNE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHASSAIGNE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHASSAIGNE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHASSAIGNE PASCAL.