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CHATOUX MICHEL

Active
Siren404 280 794Entrepreneur individuel69620 SAINTE-PAULECréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHATOUX MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 404 280 794. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Favrot, 69620 Sainte-Paule. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHATOUX MICHEL

Dénomination
CHATOUX MICHEL
SIREN
404 280 794
SIRET (siège)
404 280 794 00011
N° TVA intracommunautaire
FR81404280794Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 404 280 794
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE FAVROT, 69620, SAINTE-PAULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHATOUX MICHEL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHATOUX MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHATOUX MICHEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHATOUX MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69620 SAINTE-PAULESiègeActif

    404 280 794 00011 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHATOUX MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHATOUX MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHATOUX MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHATOUX MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHATOUX MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHATOUX MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHATOUX MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHATOUX MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHATOUX MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHATOUX MICHEL est 404 280 794. Le SIRET de son siège social est 404 280 794 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81404280794.

Où se situe le siège social de CHATOUX MICHEL ?

Le siège social de CHATOUX MICHEL est situé Le Favrot, 69620 Sainte-Paule.

CHATOUX MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHATOUX MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHATOUX MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHATOUX MICHEL.

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