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CHAUBET BERNARD

Active
Siren405 284 167Entrepreneur individuel31480 BRIGNEMONTCréée le 11 novembre 1980
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 405 284 167, CHAUBET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1980. Elle est domiciliée à Brignemont (31480). Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHAUBET BERNARD

Dénomination
CHAUBET BERNARD
SIREN
405 284 167
SIRET (siège)
405 284 167 00013
N° TVA intracommunautaire
FR96405284167Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 284 167
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
11 novembre 1980
Siège social
31480, BRIGNEMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAUBET BERNARD

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAUBET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAUBET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAUBET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31480 BRIGNEMONTSiègeActif

    405 284 167 00013 · ouvert le 11 novembre 1980 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHAUBET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAUBET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAUBET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAUBET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUBET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAUBET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 novembre 1980

Questions fréquentes sur CHAUBET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de CHAUBET BERNARD ?

Le numéro SIREN de CHAUBET BERNARD est 405 284 167. Le SIRET de son siège social est 405 284 167 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96405284167.

Où se situe le siège social de CHAUBET BERNARD ?

Le siège social de CHAUBET BERNARD est situé 31480 Brignemont.

CHAUBET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUBET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUBET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET BERNARD.

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