CHAUBET JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 781 608 567, CHAUBET JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1991. Elle est domiciliée Fremis, 09300 Montferrier. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAUBET JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAUBET JEAN
- SIREN
- 781 608 567
- SIRET (siège)
- 781 608 567 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR93781608567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 781 608 567
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 juillet 1991
- Siège social
- FREMIS, 09300, MONTFERRIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAUBET JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAUBET JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 09300 MONTFERRIERSiègeActif
781 608 567 00017 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B
Conformité de CHAUBET JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUBET JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUBET JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUBET JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1991
Questions fréquentes sur CHAUBET JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAUBET JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAUBET JEAN est 781 608 567. Le SIRET de son siège social est 781 608 567 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93781608567.
Où se situe le siège social de CHAUBET JEAN ?
Le siège social de CHAUBET JEAN est situé Fremis, 09300 Montferrier.
CHAUBET JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUBET JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUBET JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUBET JEAN.
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