CHAUVENET DANIEL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAUVENET DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 300 860 269. Le siège social de l'entreprise se trouve sentier des Blettrys, 71530 Champforgeuil. CHAUVENET DANIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAUVENET DANIEL
INSEE- Dénomination
- CHAUVENET DANIEL
- SIREN
- 300 860 269
- SIRET (siège)
- 300 860 269 00046
- N° TVA intracommunautaire
- FR87300860269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 300 860 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- SENTIER DES BLETTRYS, 71530, CHAMPFORGEUIL
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAUVENET DANIEL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAUVENET DANIEL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 71530 CHAMPFORGEUILSiègeActif
300 860 269 00046 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B
- 71390 SAINT-BOILFermé
300 860 269 00038 · NAF 522P
Conformité de CHAUVENET DANIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVENET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAUVENET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAUVENET DANIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CHAUVENET DANIEL
Quel est le numéro SIREN de CHAUVENET DANIEL ?
Le numéro SIREN de CHAUVENET DANIEL est 300 860 269. Le SIRET de son siège social est 300 860 269 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87300860269.
Où se situe le siège social de CHAUVENET DANIEL ?
Le siège social de CHAUVENET DANIEL est situé sentier des Blettrys, 71530 Champforgeuil.
CHAUVENET DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAUVENET DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAUVENET DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVENET DANIEL.
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