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CHAUVENET DANIEL

Active
Siren300 860 269Entrepreneur individuel71530 CHAMPFORGEUIL

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CHAUVENET DANIEL est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 300 860 269. Le siège social de l'entreprise se trouve sentier des Blettrys, 71530 Champforgeuil. CHAUVENET DANIEL relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAUVENET DANIEL

Dénomination
CHAUVENET DANIEL
SIREN
300 860 269
SIRET (siège)
300 860 269 00046
N° TVA intracommunautaire
FR87300860269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 300 860 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
-
Siège social
SENTIER DES BLETTRYS, 71530, CHAMPFORGEUIL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAUVENET DANIEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAUVENET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 71530 CHAMPFORGEUILSiègeActif

    300 860 269 00046 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 6820B

  • 71390 SAINT-BOILFermé

    300 860 269 00038 · NAF 522P

Conformité de CHAUVENET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAUVENET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAUVENET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAUVENET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CHAUVENET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAUVENET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAUVENET DANIEL est 300 860 269. Le SIRET de son siège social est 300 860 269 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87300860269.

Où se situe le siège social de CHAUVENET DANIEL ?

Le siège social de CHAUVENET DANIEL est situé sentier des Blettrys, 71530 Champforgeuil.

CHAUVENET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAUVENET DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAUVENET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAUVENET DANIEL.