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CHAVAND PATRICK

Active
Siren441 952 595Entrepreneur individuel42110 SAINT-BARTHELEMY-LESTRACréée le 01 mai 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAVAND PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2002, identifié par le SIREN 441 952 595. Elle est domiciliée Ld les Platieres zone Artisananle, 42110 Saint-Barthelemy-Lestra. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHAVAND PATRICK

Dénomination
CHAVAND PATRICK
SIREN
441 952 595
SIRET (siège)
441 952 595 00037
N° TVA intracommunautaire
FR08441952595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 952 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 mai 2002
Siège social
LD LES PLATIERES ZONE ARTISANANLE, 42110, SAINT-BARTHELEMY-LESTRA
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAVAND PATRICK

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHAVAND PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAVAND PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAVAND PATRICK

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 42110 SAINT-BARTHELEMY-LESTRASiègeActif

    441 952 595 00037 · ouvert le 01 juillet 2017 · NAF 6820B

  • 42110 SALT-EN-DONZYFermé

    441 952 595 00011 · ouvert le 01 mai 2002 · NAF 526D

Documents juridiques de CHAVAND PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAVAND PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAVAND PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAVAND PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVAND PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVAND PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAVAND PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2002

Questions fréquentes sur CHAVAND PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAVAND PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAVAND PATRICK est 441 952 595. Le SIRET de son siège social est 441 952 595 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08441952595.

Où se situe le siège social de CHAVAND PATRICK ?

Le siège social de CHAVAND PATRICK est situé Ld les Platieres zone Artisananle, 42110 Saint-Barthelemy-Lestra.

CHAVAND PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVAND PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVAND PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVAND PATRICK.

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