CHAVEL JEAN-YVES
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 402 274 005, CHAVEL JEAN-YVES est un entrepreneur individuel créé le 11 novembre 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 1014 Che de la Sabliere, 69460 Le Perreon. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAVEL JEAN-YVES
INSEE- Dénomination
- CHAVEL JEAN-YVES
- SIREN
- 402 274 005
- SIRET (siège)
- 402 274 005 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR19402274005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 274 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 11 novembre 1993
- Siège social
- 1014 CHE DE LA SABLIERE, 69460, LE PERREON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHAVEL JEAN-YVES
Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAVEL JEAN-YVES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69460 LE PERREONSiègeActif
402 274 005 00022 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0121Z
- 69460 VAUX EN BEAUJOLAISFermé
402 274 005 00014 · ouvert le 11 novembre 1993 · NAF 0121Z
Conformité de CHAVEL JEAN-YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVEL JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVEL JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVEL JEAN-YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 novembre 1993
Questions fréquentes sur CHAVEL JEAN-YVES
Quel est le numéro SIREN de CHAVEL JEAN-YVES ?
Le numéro SIREN de CHAVEL JEAN-YVES est 402 274 005. Le SIRET de son siège social est 402 274 005 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19402274005.
Où se situe le siège social de CHAVEL JEAN-YVES ?
Le siège social de CHAVEL JEAN-YVES est situé 1014 Che de la Sabliere, 69460 Le Perreon.
CHAVEL JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVEL JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVEL JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVEL JEAN-YVES.
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