CHAVY FRANCK
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHAVY FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1993, identifié par le SIREN 389 722 661. Elle est domiciliée Le Chazelay, 69430 Regnie-Durette. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAVY FRANCK
INSEE- Dénomination
- CHAVY FRANCK
- SIREN
- 389 722 661
- SIRET (siège)
- 389 722 661 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR29389722661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 722 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 janvier 1993
- Siège social
- LE CHAZELAY, 69430, REGNIE-DURETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAVY FRANCK
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAVY FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69430 REGNIE-DURETTESiègeActif
389 722 661 00011 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 6820B
Conformité de CHAVY FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVY FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAVY FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAVY FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1993
Questions fréquentes sur CHAVY FRANCK
Quel est le numéro SIREN de CHAVY FRANCK ?
Le numéro SIREN de CHAVY FRANCK est 389 722 661. Le SIRET de son siège social est 389 722 661 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29389722661.
Où se situe le siège social de CHAVY FRANCK ?
Le siège social de CHAVY FRANCK est situé Le Chazelay, 69430 Regnie-Durette.
CHAVY FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAVY FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAVY FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVY FRANCK.
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