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CHAVY MARGUERITE

Active
Siren423 173 582Entrepreneur individuel69910 VILLIE-MORGONCréée le 17 novembre 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

CHAVY MARGUERITE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1992, identifié par le SIREN 423 173 582. Son siège social est situé Le Peroux, 69910 Villie-Morgon. CHAVY MARGUERITE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHAVY MARGUERITE

Dénomination
CHAVY MARGUERITE
SIREN
423 173 582
SIRET (siège)
423 173 582 00010
N° TVA intracommunautaire
FR84423173582Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 423 173 582
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
17 novembre 1992
Siège social
LE PEROUX, 69910, VILLIE-MORGON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAVY MARGUERITE

Culture de la vigne

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Établissements de CHAVY MARGUERITE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69910 VILLIE-MORGONSiègeActif

    423 173 582 00010 · ouvert le 17 novembre 1992 · NAF 0121Z

Conformité de CHAVY MARGUERITE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAVY MARGUERITE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAVY MARGUERITE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAVY MARGUERITE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1992

Questions fréquentes sur CHAVY MARGUERITE

Quel est le numéro SIREN de CHAVY MARGUERITE ?

Le numéro SIREN de CHAVY MARGUERITE est 423 173 582. Le SIRET de son siège social est 423 173 582 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84423173582.

Où se situe le siège social de CHAVY MARGUERITE ?

Le siège social de CHAVY MARGUERITE est situé Le Peroux, 69910 Villie-Morgon.

CHAVY MARGUERITE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAVY MARGUERITE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAVY MARGUERITE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAVY MARGUERITE.

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