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CHEVALLEY

Active
Siren447 903 238SCI83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSCréée le 19 mars 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions28 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
225 k€
Effectif
Non publié

CHEVALLEY est une SCI immatriculée le 19 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 903 238. Son siège social est situé 78 bd du Corail, 83380 Roquebrune-sur-Argens. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MARC CHEVALLEY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de CHEVALLEY

Dénomination
CHEVALLEY
SIREN
447 903 238
SIRET (siège)
447 903 238 00015
N° TVA intracommunautaire
FR57447903238Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 903 238
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
225 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 mars 2003
Siège social
78 BD DU CORAIL, 83380, ROQUEBRUNE-SUR-ARGENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHEVALLEY

Acquisition, gestion, administration de tous biens immobiliers

Finances de CHEVALLEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLEY

MC

MARC CHEVALLEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2023

MC

MISSIA CHEVALLEY

Associé indéfiniment responsable

CC

CAROLINE CHEVALLEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

JC

JESSICA CHEVALLEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

PC

PATRICK CHEVALLEY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 octobre 2023

Anciens dirigeants (1)

MB

Missia, Lucie, Morgane BOLLER

Associé indéfiniment responsable · de septembre 2023 à octobre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de CHEVALLEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83380 ROQUEBRUNE-SUR-ARGENSSiègeActif

    447 903 238 00015 · ouvert le 29 novembre 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHEVALLEY

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 28 août 2003

  • Acte

Dépôt du 19 mars 2003

  • Acte

Comptes annuels de CHEVALLEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

28 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHEVALLEY. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHEVALLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLEY

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALLEY Marc, Hubert ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALLEY Caroline, Laure ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALLEY Patrick, Vicent ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALLEY Jessica, Laurence

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVALLEY Marc, Hubert ; Associé indéfiniment responsable : BOLLER Missia, Lucie, Morgane

  3. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Fréjus

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CHEVALLEY Robert Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : CHEVALLEY Marc, Hubert

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2003

Questions fréquentes sur CHEVALLEY

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLEY ?

Le numéro SIREN de CHEVALLEY est 447 903 238. Le SIRET de son siège social est 447 903 238 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57447903238.

Qui dirige CHEVALLEY ?

CHEVALLEY est dirigée par MARC CHEVALLEY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHEVALLEY ?

Le siège social de CHEVALLEY est situé 78 bd du Corail, 83380 Roquebrune-sur-Argens.

CHEVALLEY est-elle toujours en activité ?

Oui, CHEVALLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHEVALLEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHEVALLEY.

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