CHEVALLIER PASCAL

Active

Siren440 574 028Entrepreneur individuel49390 MOULIHERNECréée le 21 janvier 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 440 574 028, CHEVALLIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 21 janvier 2002. Son siège social est situé 14 rue du Maine, 49390 Mouliherne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHEVALLIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHEVALLIER PASCAL
SIREN: 440 574 028
SIRET (siège): 440 574 028 00047
N° TVA intracommunautaire: FR96440574028Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 440 574 028
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 21 janvier 2002
Siège social: 14 RUE DU MAINE, 49390, MOULIHERNE
Établissements: 3
Statut: Active

Objet social de CHEVALLIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHEVALLIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVALLIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVALLIER PASCAL

INSEE

3 établissements, dont 1 en activité.

49390 MOULIHERNESiègeActif
440 574 028 00047 · ouvert le 01 février 2012 · NAF 6820B
49390 MOULIHERNEFermé
440 574 028 00013 · ouvert le 04 février 2002 · NAF 452J
49390 MOULIHERNEFermé
440 574 028 00021 · ouvert le 15 juin 2002 · NAF 4391B

Documents juridiques de CHEVALLIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVALLIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVALLIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVALLIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVALLIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVALLIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVALLIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 21 janvier 2002

Questions fréquentes sur CHEVALLIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVALLIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVALLIER PASCAL est 440 574 028. Le SIRET de son siège social est 440 574 028 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96440574028.

Où se situe le siège social de CHEVALLIER PASCAL ?

Le siège social de CHEVALLIER PASCAL est situé 14 rue du Maine, 49390 Mouliherne.