CHEVROTIER PASCAL

Active

Siren408 564 656100001600 MISERIEUXCréée le 01 juillet 1991

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 564 656, CHEVROTIER PASCAL est une 1000 créée le 1er juillet 1991. Elle est domiciliée Le Picou, 01600 Miserieux. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHEVROTIER PASCAL

INSEE

Dénomination: CHEVROTIER PASCAL
SIREN: 408 564 656
SIRET (siège): 408 564 656 00010
N° TVA intracommunautaire: FR40408564656Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 564 656
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: 1000
Code NAF / APE: 0111Z
Date de création: 01 juillet 1991
Siège social: LE PICOU, 01600, MISERIEUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHEVROTIER PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHEVROTIER PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHEVROTIER PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHEVROTIER PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

01600 MISERIEUXSiègeActif
408 564 656 00010 · ouvert le 31 décembre 1986 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CHEVROTIER PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHEVROTIER PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHEVROTIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHEVROTIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHEVROTIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHEVROTIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHEVROTIER PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur CHEVROTIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHEVROTIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHEVROTIER PASCAL est 408 564 656. Le SIRET de son siège social est 408 564 656 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40408564656.

Où se situe le siège social de CHEVROTIER PASCAL ?

Le siège social de CHEVROTIER PASCAL est situé Le Picou, 01600 Miserieux.