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CHOMETTE MARCEL

Active
Siren389 962 010Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 389 962 010, CHOMETTE MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 410 rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 712A.

Fiche d'identité de CHOMETTE MARCEL

Dénomination
CHOMETTE MARCEL
SIREN
389 962 010
SIRET (siège)
389 962 010 00010
N° TVA intracommunautaire
FR82389962010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 962 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
712A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
410 RUE NATIONALE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHOMETTE MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHOMETTE MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHOMETTE MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHOMETTE MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    389 962 010 00010 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 712A

Documents juridiques de CHOMETTE MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHOMETTE MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHOMETTE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHOMETTE MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHOMETTE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHOMETTE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHOMETTE MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHOMETTE MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHOMETTE MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHOMETTE MARCEL est 389 962 010. Le SIRET de son siège social est 389 962 010 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82389962010.

Où se situe le siège social de CHOMETTE MARCEL ?

Le siège social de CHOMETTE MARCEL est situé 410 rue Nationale, 69400 Villefranche-sur-Saone.

CHOMETTE MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHOMETTE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHOMETTE MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHOMETTE MARCEL.

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