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FRANCOIS JEAN

Active
Siren391 871 282Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1992

Enregistré sous le numéro SIREN 391 871 282, FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 144 av de la Liberation, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 712A.

Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN

Dénomination
FRANCOIS JEAN
SIREN
391 871 282
SIRET (siège)
391 871 282 00011
N° TVA intracommunautaire
FR48391871282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 871 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
712A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
144 AV DE LA LIBERATION, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de FRANCOIS JEAN

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Établissements de FRANCOIS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    391 871 282 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 712A

Conformité de FRANCOIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?

Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 391 871 282. Le SIRET de son siège social est 391 871 282 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48391871282.

Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?

Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé 144 av de la Liberation, 69400 Villefranche-sur-Saone.

FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.