FRANCOIS JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 391 871 282, FRANCOIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Le siège social de l'entreprise se trouve 144 av de la Liberation, 69400 Villefranche-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 712A.
Fiche d'identité de FRANCOIS JEAN
INSEE- Dénomination
- FRANCOIS JEAN
- SIREN
- 391 871 282
- SIRET (siège)
- 391 871 282 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR48391871282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 871 282
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 712A
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- 144 AV DE LA LIBERATION, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de FRANCOIS JEAN
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Établissements de FRANCOIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé
391 871 282 00011 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 712A
Conformité de FRANCOIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour FRANCOIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de FRANCOIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de FRANCOIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur FRANCOIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN ?
Le numéro SIREN de FRANCOIS JEAN est 391 871 282. Le SIRET de son siège social est 391 871 282 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48391871282.
Où se situe le siège social de FRANCOIS JEAN ?
Le siège social de FRANCOIS JEAN est situé 144 av de la Liberation, 69400 Villefranche-sur-Saone.
FRANCOIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, FRANCOIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
FRANCOIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour FRANCOIS JEAN.
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