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CLAUSS DANIEL

Active
Siren443 020 425Entrepreneur individuel67690 RITTERSHOFFENCréée le 01 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CLAUSS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1997, identifié par le SIREN 443 020 425. Son siège social est situé 118 rue des Romains, 67690 Rittershoffen. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CLAUSS DANIEL

Dénomination
CLAUSS DANIEL
SIREN
443 020 425
SIRET (siège)
443 020 425 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73443020425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 020 425
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1997
Siège social
118 RUE DES ROMAINS, 67690, RITTERSHOFFEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CLAUSS DANIEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CLAUSS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAUSS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CLAUSS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 67690 RITTERSHOFFENSiègeActif

    443 020 425 00015 · ouvert le 22 novembre 1994 · NAF 0111Z

Documents juridiques de CLAUSS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CLAUSS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAUSS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAUSS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAUSS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1997

Questions fréquentes sur CLAUSS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS DANIEL ?

Le numéro SIREN de CLAUSS DANIEL est 443 020 425. Le SIRET de son siège social est 443 020 425 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73443020425.

Où se situe le siège social de CLAUSS DANIEL ?

Le siège social de CLAUSS DANIEL est situé 118 rue des Romains, 67690 Rittershoffen.

CLAUSS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS DANIEL.

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