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CLAUSS PATRICE

Active
Siren811 534 320Entrepreneur individuel67140 BARRCréée le 26 mai 20153 à 5

4726Z · Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé

Documents
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistré sous le numéro SIREN 811 534 320, CLAUSS PATRICE est un entrepreneur individuel créé le 26 mai 2015. Elle est domiciliée 17 Grand rue, 67140 Barr. Son activité principale est commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé (code NAF 4726Z) et emploie 3 à 5 salariés.

Fiche d'identité de CLAUSS PATRICE

Dénomination
CLAUSS PATRICE
SIREN
811 534 320
SIRET (siège)
811 534 320 00023
N° TVA intracommunautaire
FR69811534320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 534 320
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4726Z - Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé
Date de création
26 mai 2015
Effectif
3 à 5
Siège social
17 GRAND RUE, 67140, BARR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAUSS PATRICE

Débit de tabac - Jeux française des jeux - Vente de cadeaux, carterie, papeterie, confiserie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CLAUSS PATRICE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67140 BARRSiègeActif

    811 534 320 00023 · ouvert le 26 mai 2015 · NAF 4726Z

  • 67210 BERNARDSWILLERFermé

    811 534 320 00015 · ouvert le 26 mai 2015 · NAF 9609Z

Documents juridiques de CLAUSS PATRICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 28 mai 2015

  • Acte

Conformité de CLAUSS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAUSS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CLAUSS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CLAUSS PATRICE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Colmar

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Début d'activité : 2015-05-26

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-26

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2015

Questions fréquentes sur CLAUSS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de CLAUSS PATRICE ?

Le numéro SIREN de CLAUSS PATRICE est 811 534 320. Le SIRET de son siège social est 811 534 320 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69811534320.

Où se situe le siège social de CLAUSS PATRICE ?

Le siège social de CLAUSS PATRICE est situé 17 Grand rue, 67140 Barr.

CLAUSS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAUSS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAUSS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAUSS PATRICE.

Combien de salariés compte CLAUSS PATRICE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, CLAUSS PATRICE emploie 3 à 5 salariés.

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