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CLAVELINE

Active
Siren820 874 774Société civile38170 SEYSSINET-PARISETCréée le 10 juin 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

CLAVELINE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juin 2016, identifiée par le SIREN 820 874 774. Son siège social est situé 157 Rte de Saint-Nizier, 38170 Seyssinet-Pariset. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par SYLVIE ENCK en qualité de gérant.

Fiche d'identité de CLAVELINE

Dénomination
CLAVELINE
SIREN
820 874 774
SIRET (siège)
820 874 774 00020
N° TVA intracommunautaire
FR71820874774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 874 774
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
10 juin 2016
Siège social
157 RTE DE SAINT-NIZIER, 38170, SEYSSINET-PARISET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CLAVELINE

Propriété, acquisition, mise en valeur, administration et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers.

Finances de CLAVELINE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CLAVELINE

SE

SYLVIE ENCK

Gérant

Depuis la création (10 juin 2016) · 10 ans

AP

ANTOINE PATET

Autre

Depuis la création (10 juin 2016) · 10 ans

JP

JULES PATET

Autre

Depuis la création (10 juin 2016) · 10 ans

Établissements de CLAVELINE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38170 SEYSSINET-PARISETSiègeActif

    820 874 774 00020 · ouvert le 07 juin 2016 · NAF 6820B

  • 38360 SASSENAGEFermé

    820 874 774 00012 · ouvert le 07 juin 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de CLAVELINE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 10 août 2018

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2016

  • Acte

Comptes annuels de CLAVELINE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CLAVELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CLAVELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CLAVELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant CLAVELINE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CLAVELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CLAVELINE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-06-07

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 2016

Questions fréquentes sur CLAVELINE

Quel est le numéro SIREN de CLAVELINE ?

Le numéro SIREN de CLAVELINE est 820 874 774. Le SIRET de son siège social est 820 874 774 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71820874774.

Qui dirige CLAVELINE ?

CLAVELINE est dirigée par SYLVIE ENCK, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CLAVELINE ?

Le siège social de CLAVELINE est situé 157 Rte de Saint-Nizier, 38170 Seyssinet-Pariset.

CLAVELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CLAVELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CLAVELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CLAVELINE.

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